l 3631 8 cgct
métropolitain d'incendie et de secours Section 2 : Répartition du produit des amendes relatives à la circulation routièreSection 3 : Dotation spéciale pour le logement des instituteursSection 4 : Dotation d'équipement des territoires rurauxSection 6 : Dotation de soutien à l'investissement local CHAPITRE V : Dotations, subventions et fonds diversSection 1 : Dotation particulière relative aux conditions d'exercice des mandats locauxSection 2 : Subventions de fonctionnement sans affectation spécialeSous-section 1 : Régime des subventions accordées par l'Etat.Section 5 : Subventions au titre du fonds d'aide pour le relogement d'urgenceSection 6 : Dotation relative à l'enregistrement des demandes et à la remise des titres sécurisésSection 7 : Dotation de soutien aux communes pour la protection de la biodiversité
CHAPITRE IV : Dispositions relatives aux comptables.
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TITRE VI : COMPÉTENCES DE L'ASSEMBLÉE DE MARTINIQUE TITRE III : COMPÉTENCES DU PRESIDENT DU CONSEIL RÉGIONALTITRE IV : COMPÉTENCES DU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL RÉGIONALTITRE V : ATTRIBUTIONS DE LA RÉGION EN MATIÈRE D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUECHAPITRE Ier : Le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoiresSous-section 2 : Le fascicule des règles générales CHAPITRE II : Recherche et développement technologiqueCHAPITRE III : Interventions en matière économique et socialeSous-section 1 : Participation à des sociétés de garantie (R).TITRE VI : GESTION DES SERVICES PUBLICS DE LA RÉGIONCHAPITRE II : Adoption du budget et règlement des comptesCHAPITRE III : Publicité des budgets et des comptesCHAPITRE II : Modalités particulières de financementSection 1 : Fonds régional de l'apprentissage et de la formation professionnelle continueSous-section 1 : Apprentissage et formation professionnelle continue des adultes (R).Sous-section 2 : Formation professionnelle continue des jeunes de moins de vingt-six ans (R).Section 2 : Dotation régionale d'équipement scolaireSection 1 : Redevance due pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution d'eau et d'assainissementCHAPITRE Ier : Dispositions générales et engagement des dépenses (R)LIVRE IV : RÉGIONS À STATUT PARTICULIER ET COLLECTIVITÉ DE CORSESection 2 : Le conseil exécutif et le président du conseil exécutifSous-section 2 : Dispositions relatives aux membres du conseil exécutif.Sous-section 4 : Attributions du président du conseil exécutifSection 3 : Rapports entre l'Assemblée et le conseil exécutifSection 4 : Le conseil économique, social, environnemental et culturel de CorseParagraphe 3 : Garanties accordées dans l'exercice du mandatSection 6 : Services de l'Etat transférés et mis à disposition de la collectivité de CorseSection 7 : Biens de l'Etat transférés dans le patrimoine de la collectivité de CorseSection 1 : Identité culturelle de la Corse : compétences de la collectivité de Corse en matière d'éducation et de cultureSous-section 1 : Plan d'aménagement et de développement durableSous-section 2 : Transports et gestion des infrastructuresSous-section 4 : Formation professionnelle et apprentissageSection 5 : Des offices et de l'agence du tourisme en CorseSection 1 : Commission consultative sur l'évaluation des transferts de chargesSection 2 : Conseil économique, social, environnemental et culturel de CorseSection 3 : Financement du plan d'aménagement et de développement durable de la CorseSection 2 : Le conseil économique et social régional et le conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnementParagraphe 1 : Conseils économiques et sociaux (R).Paragraphe 2 : Conseils de la culture, de l'éducation et de l'environnement (R).Paragraphe 4 : Garanties accordées aux présidents et aux membres des conseils consultatifs (R).Sous-section 3 : Indemnités accordées aux membres des conseils économiques et sociaux régionaux et des conseils de la culture, de l'éducation et de l'environnement.Section 2 : Comptétences du conseil économique et social régional et du conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnementSous-section 1 : Le conseil économique et social régionalSous-section 2 : Le conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnementSection 3 : Attributions des régions d'outre-mer en matière de développement économique et d'aménagement du territoireSous-section 3 : Emploi et formation professionnelleSous-section 4 : Mise en valeur des ressources de la mer.Sous-section 5 : Energie, ressources minières et développement industrielSous-section 2 : Coordination de la coopération régionale Antilles-GuyaneSous-section 3 : Coordination de la coopération régionale dans l'océan IndienSous-section 4 : Représentation des régions de Guadeloupe et de La Réunion et du département de Mayotte au sein des missions diplomatiques de la France Section 1 : Conseil économique et social régional et conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement (R).Section 2 : Dotation régionale d'équipement scolaire (R).Section 3 : Emploi et formation professionnelle (R).CHAPITRE VII : Dispositions particulières à Mayotte CHAPITRE VII : Conditions d'exercice des mandats Honor 9N, Samsung Galaxy S8, Infinix Note 5, Others Get Offers During Flipkart Month-End Mobile Fest Sale it gets a bit laggy.
Hilton Évian-les-Bains4,2(917)À 0,7 km200 858 ₩, Luge D'été Mont Dore, Anime Fantasy Aventure, M6 Morning Live, Admirer Dans Une Phrase, Ou L'on Entendait Sonner La Diane, Kayak Récréatif à Vendre, New York Minute Streaming, Les Experts : Manhattan Flack, Dessin Sport Noir Et Blanc,
