codification motif médical 2019
Appoy is a school kid with a creative mind who couldn't cope up with the formal system. Titre VII : Prévention des facteurs de risques pour la santé Titre VIII : Réduction des risques relatifs à la prostitutionChapitre unique : Actions de réduction des risques en direction des personnes prostituéesLivre II : Don et utilisation des éléments et produits du corps humainSection 1 : Bénévolat des dons d'éléments et produits du corps humainSous-section 2 : Prélèvements effectués sur une personne vivante.Sous-section 3 : Prélèvements effectués sur une personne décédée.Sous-section 1 : Organes, tissus et cellules prélevés à des fins thérapeutiques pour autrui.Sous-section 1 bis : Organes, tissus et cellules prélevés à des fins thérapeutiques autologues 0000020193 00000 n
Sous-section 2 : Conditions d'autorisation du programme d'apprentissage
0000019582 00000 n Section 8 : Transmission d'informations aux fins d'enregistrement des personnes exerçant ou susceptibles d'exercer l'une des professions médicales Love, Supermoon tells a story about a male and a female that have life of their own but meet each other once in a while at wedding ceremonies or parties organized by their friends. 0000004315 00000 n 0000186708 00000 n Titre IV : Professions d'orthophoniste et d'orthoptisteSection 2 : Personnes autorisées à exercer la professionSous-section 1 : Titulaires du certificat de capacité d'orthophoniste.Sous-section 2 : Stage en orthophonie auprès d'un praticien.Sous-section 3 : Ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européenSection 2 : Personnes autorisées à exercer la professionSous-section 1 : Titulaires du certificat de capacité d'orthoptiste.Sous-section 2 : Ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen.Section 1 : Enregistrement des membres des professions d'orthophoniste et d'orthoptisteSection 2 : Transmission d'informations aux fins d'enregistrement des personnes exerçant la profession d'orthophoniste ou d'orthoptiste
jusqu’au 1er mars 2019 non inclus et le nouveau format pour le reste de l’année.
Section 1 : Veille, sécurité et polices sanitaires Chapitre II : Etablissement français du sang et centre de transfusion sanguine des arméesSous-section 5 : Etablissements de transfusion sanguineSous-section 6 : Organisation budgétaire et comptableSous-section 1 : Prélèvement de produits sanguins labiles.Sous-section 2 : Distribution et délivrance des produits sanguins labiles.Sous-section 3 : Préparation, étiquetage, stockage et transformation des produits sanguins labiles.Sous-section 4 : Management des risques et de la qualité et contrôle de la qualité.Sous-section 5 : Laboratoire chargé de la qualification biologique du don.Section 3 : Modalités d'exercice des activités de l'Etablissement français du sang et du centre de transfusion sanguine des arméesSous-section 3 : Schéma directeur national d'organisation de la transfusion sanguine et schémas régionaux d'organisation de la transfusion sanguineSection 4 : Statut du centre de transfusion sanguine des arméesChapitre III : Communication à caractère promotionnelChapitre IV : Conservation et préparation du sang, de ses composants et de ses produits dérivés à des fins scientifiquesChapitre préliminaire : Sélection clinique des donneurs d'organesChapitre Ier : Prélèvement sur une personne vivanteSection 1 : Constat de la mort préalable au prélèvement et conditions de réalisation des prélèvementsSection 2 : Modalités d'expression du refus de prélèvementSous-section 2 : Registre national automatisé des refus de prélèvementSection 3 : Prélèvement d'organes à des fins scientifiques.Chapitre III : Etablissements autorisés à prélever des organes ou participant à cette activitéSection 3 : Modalités d'application au service de santé des arméesSection 1 : Conservation et préparation à des fins scientifiquesSection 2 : Dispositions générales relatives à l'importation et à l'exportation.Section 3 : Importation et exportation à des fins thérapeutiques.Section 4 : Importation et exportation à des fins scientifiques.Section 5 : Modalités d'application au service de santé des armées
Sous-section 2 : Cessions, acquisitions et transferts Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.
0000004975 00000 n
Section 6 : Mise en œuvre des sanctions financièresTitre IV : Dispositions particulières à certaines collectivités d'outre-merSection 1 : Commission territoriale de coordination des politiques publiques de santéSection 2 : Conférence territoriale de la santé et de l'autonomieSection 4 : Plan pluriannuel territorial de gestion du risque et d'efficience du système de soinsChapitre II : Agence de santé de Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
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